Alain Monteil

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Alain MONTEIL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe III) de la région Occitanie
en résidence administrative à Toulouse
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL Occitanie)
date_debut="2022-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000046295054(source JORF)
nomination
16 Septembre 202216/09/2022
De: MONTEIL Alain
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2021-06-01"
TREK2113360A(source BODD)
promotion
29 Avril 202129/04/2021
De: MONTEIL Alain
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2021
TREK2110181A(source BODD)
promotion
22 Avril 202122/04/2021
De: Alain MONTEIL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs régionaux et interdépartementaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et des transports
1°
directeur des routes d'Ile-de-France
Groupe:
Environnement, de l'aménagement et des transports
date_debut="2021-04-01"
duree="4 ans"
JORFTEXT000043258799(source JORF)
nomination
17 Mars 202117/03/2021
De: MONTEIL Alain
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2018
TREK1733841A(source BODD)
promotion
25 Février 201825/02/2018
De: MONTEIL Alain
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2018-07-01"
JORFTEXT000036625315(source JORF)
promotion
21 Février 201821/02/2018
De: Alain MONTEIL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (groupe II), directeur des routes, de la région Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement, directeur des routes, de la région Ile-de-France
date_debut="2018-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000036609348(source JORF)
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: Monteil (Alain)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S(source BODD)
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Monteil (Alain)
adjoint au directeur du service navigation de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Monteil (Alain)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Monteil (Alain)
la subdélégation consentie à l'article 1er est exercée dans les mêmes conditions par
Objet:
toutes pièces relatives à l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué
Article 2
EQUT0510257S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 200525/09/2005
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service navigation de la Seine
EQUT0510257S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 200525/09/2005
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
afin de prendre, dans le cadre des règlements et instructions en vigueur et dans la limite de la circonscription du service de la navigation de la Seine, tous actes ou décisions relatifs aux occupations temporaires constitutives ou non de droits réels du domaine géré par Voies navigables de France portant sur une durée n'excédant pas 18 ans ou une superficie inférieure ou égale à 10 hectares
EQUT0510256S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 200525/09/2005
De: Monteil (Alain)
la délégation générale de signature conférée à l'article 1 pourra être exercée par
Objet:
Article 2
En cas d'urgence et en mon absence ou empêchement, ainsi que celles de
EQUT0510076S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200510/04/2005
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service navigation de la Seine
en mon nom toute pièce et d'exécuter tout acte en vue , de passer des marchés de travaux de fournitures, d'études, de maîtrise d'œuvre et autres prestations de services
dans les limites fixées par le code des marchés publics comme seuils de compétence de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil [pour mémoire, à ce jour, l'arrêté durelatif aux attributions et aux seuils de compétence des commissions spécialisées des marchés a fixé ces seuils, concernant la commission des marchés de bâtiments et de génie civil, à 200 000 euros (H.T.) pour les marchés d'études, de maîtrise d'œuvre et autres prestations de service, à 1 300 000 euros (H.T.) pour les marchés de fournitures, à 2 800 000 euros (H.T.) pour les marchés de travaux et à 800 000 euros (H.T.) pour les marchés de maintenance de bâtiment] , de conclure en cas d'urgence (nécessité de rétablir la navigation, péril imminent pour les personnes), tout marché qui s'impose ; il doit en être rendu compte au conseil d'administration dans sa prochaine séance , d'exécuter les actes préparatoires à la conclusion de tout marché quel qu'en soit le montant , de conclure tout marché en cas d'avis favorable sans réserve de la commission des marchés de l'établissement et, en cas d'avis favorable assorti de réserves, de conclure les marchés après avoir levé les réserves ou décidé de passer outre. Il doit alors en être rendu compte au conseil dans sa prochaine séance
3 avril 2002
conseil_administration
EQUT0510076S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200510/04/2005
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur, -
toutes pièces relatives à l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Monteil (Alain)
la subdélégation consentie à l'article premier est exercée dans les mêmes conditions par
Objet:
Article 2
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
afin de prendre, dans le cadre des règlements et instructions en vigueur et dans la limite de la circonscription du service de la navigation de la Seine, tous actes ou décisions relatifs aux occupations temporaires constitutives ou non de droits réels du domaine géré par Voies navigables de France portant sur une durée n'excédant pas 1 an ou une superficie inférieure ou égale à 10 hectares
EQUT0510029S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service navigation de la Seine
toutes les décisions dans les domaines suivants , les permis de navigation et autorisations spéciales
prévus par le décret dumodifié relatif au service des bateaux, engins stationnaires, établissements flottants et barges, à l'exception des permis de navigation des bateaux à passagers et des autorisations spéciales des bateaux stationnaires recevant du public à leur bord , les certificats d'agrément et de conformité tels que
17 avril 1934
prévus par les articles 3 et 4 du décret no 71-912 durelatif à la sécurité des bateaux et engins en plaisance circulant ou stationnant sur les eaux intérieures, les inscriptions des bateaux de plaisance
28 octobre 1971
prévues par le décret no 70-801 dumodifié fixant les conditions d'inscription et d'apposition des marques extérieures d'identité des bateaux et engins de plaisance à moteur circulant sur les eaux intérieures , les titres de navigation
27 août 1970
prévus par le décret no 88-228 durelatif aux services des bateaux de navigation intérieure destinés au transport de marchandises , les certificats de capacité et les permis de conduire des bateaux de plaisance
7 mars 1988
prévus par le décret no 91-731 dumodifié relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux circulant ou stationnant sur les eaux intérieures , les certificats d'immatriculation
23 juillet 1991
prévus par le livre II, titre 1er du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure , les certificats de jaugeage prévus par le décret no 76-359 du
15 avril 1976
les autorisations concernant le transport de matières dangereuses (arrêté modifié du
12 mars 1998
dit « arrêté ADNR » relatif au transport de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieure) , les autorisations spéciales de transport délivrées
au titre de l'article 1.21 du règlement général de police (RGP) , les avis sur les autorisations préfectorales concernant les bateaux destinés à la vente au détail et les bateaux aménagés pour offrir au public des spectacles ou attractions délivrés
au titre de l'article 1.21 du RGP (2e alinéa) et du décret no 90-43 du
9 janvier 1990
sauf ceux concernant les bateaux à passagers , les avis sur les manifestations sportives et fêtes nautiques (concernant plusieurs arrondissements, art. 1.23 du RGP) , les avis sur les sports nautiques (art. 9.05 du RGP, art. 21 de l'arrêté du
20 décembre 1974
art. 1er du décret no 73-912 du
21 septembre 1973
portant règlement général de police) , toutes correspondances relatives à ces affaires
EQUT0410138S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
la délégation qui leur
Objet:
par l'article 1er de la présente décision sera exercée par
Groupe:
27 avril 2004 portant délégation de signature (commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410138S(source BODD)
conférés
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain )
la délégation générale de signature conférée à l'article 1 pourra être exercée par
Objet:
Article 3
En cas d'urgence et en mon absence ou empêchement ainsi que celles de
EQUT0410137S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service navigation de la Seine
en mon nom toute pièce et d'exécuter tout acte en vue , de passer des marchés de travaux de fournitures, d'études, de maîtrise d'œuvre et autres prestations de services
dans les limites fixées par le code des marchés publics comme seuils de compétence de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil (pour mémoire, à ce jour, l'arrêté durelatif aux attributions et aux seuils de compétence des commissions spécialisées des marchés a fixé ces seuils, concernant la commission des marchés de bâtiments et de génie civil, à 200 000 Euro HT pour les marchés d'études, de maîtrise d'œuvre et autres prestations de service, à 1 300 000 Euro HT pour les marchés de fournitures, à 2 800 000 Euro HT pour les marchés de travaux et à 800 000 Euro HT pour les marchés de maintenance de bâtiment) , de conclure en cas d'urgence (nécessité de rétablir la navigation, péril imminent pour les personnes) tout marché qui s'impose ; il doit en être rendu compte au conseil d'administration dans sa prochaine séance , d'exécuter les actes préparatoires à la conclusion de tout marché quel qu'en soit le montant , de conclure tout marché en cas d'avis favorable sans réserve de la commission des marchés de l'établissement et, en cas d'avis favorable, assorti de réserves, de conclure les marchés après avoir levé les réserves ou décidé de passer outre. Il doit alors être rendu compte au conseil dans sa prochaine séance
3 avril 2002
conseil_administration
EQUT0410137S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service navigation de la Seine afin de prendre, dans le cadre des règlements et instructions en vigueur et dans la limite de la circonscription du service de la navigation de la Seine, tous actes ou décisions relatifs aux occupations temporaires constitutives ou non de droits réels, du domaine géré par Voies navigables de France portant sur une durée n'excédant pas 18 ans ou une superficie inférieure ou égale à 10 hectares
EQUT0410136S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur
toutes pièces relatives à l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué
EQUT0410135S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
la subdélégation consentie à l'article 1er est exercée dans les mêmes conditions par
Objet:
Article 2
EQUT0410135S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur au service navigation de la Seine
tous les actes ou documents administratifs concernant , 1. Les actes suivants ainsi limités : a) Transactions
prévues par l'article 44 du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure lors d'infraction à , l'interdiction de circuler sur les digues et chemins de halage (article 62 du décret du
6 février 1932
susvisé) , l'interdiction de stationner et circuler sur les écluses, barrages et ponts-mobiles (article 59-3o du décret du
6 février 1932
précité) , l'interdiction de laisser stationner des véhicules routiers sans autorisation sur le domaine public fluvial et dans les ports (article 29 du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure). b) Transactions sur la poursuite des infractions relatives à l'acquittement des péages
prévues par la loi no 91-1385 du
31 décembre 1991
susvisée : c) Transactions concernant tout litige lorsque la somme en jeu est inférieure à 16 000 Euro à l'exception des transactions relatives au recouvrement des recettes de l'établissement ; d) Conventions d'indemnisation lorsque la somme en jeu est inférieure à 16 000 Euro ; e) Baux et contrats de location d'immeuble ou de biens mobiliers pour un loyer annuel inférieur à 16 000 Euro ; f) Contrats et conventions relatifs aux ventes, acquisitions, échanges de biens immobiliers d'une valeur inférieure à 31 000 Euro, et de biens mobiliers dans la limite de 46 000 Euro ; g) Passation de toutes commandes, conventions relatives aux études, fournitures et services dans la limite de 90 000 Euro H.T. ; h) Certifications de copies conformes ; i) Décision d'agir en justice et représentation devant toute juridiction en première instance
demandeur lorsque la demande, sauf procédures d'urgence, n'excède pas la somme de 153 000 Euro, y compris dépôt de plainte et constitution de partie civile
défendeur lorsque le montant en jeu, sauf procédures d'urgence, n'excède pas 305 000 Euro , désistement. j) Pour la section de fonctionnement, possibilité d'effectuer des virements de crédits entre les comptes dans la limite des crédits délégués , pour la section d'investissement, possibilité d'effectuer des virements de crédits entre les comptes dans la limite des crédits délégués. k) Aides aux embranchements fluviaux d'un montant global et forfaitaire n'excédant pas 350 000 Euro à condition que la convention soit conforme à la convention type d'aides aux embranchements fluviaux ; l) Passation des concessions et conventions d'affermage portant sur toute installation portuaire de plaisance, y compris d'équipements légers dont le cahier des charges ne comporte pas de modification substantielle au cahier des charges contenu dans l'instruction sur les concessions portuaires du
08 janvier 1999
passation de tous actes s'y rapportant à l'exception de la décision de prise en considération , passation de tout acte relatif au contrôle de l'exploitation des ports fluviaux ayant fait l'objet d'une délégation de service public, quelle que soit l'autorité ayant signé le cahier des charges. m) Acceptation de participations financières n'excédant pas la somme de 61 000 Euro ; n) Octroi, à des personnes autres que les associations, de participations financières n'excédant pas la somme de 23 000 Euro par opération de travaux, d'études générales ou de développement de la voie d'eau ; o) Octroi de subventions aux associations n'excédant pas la somme de 3 000 Euro par an et par association ; p) Décisions d'aide aux adaptations techniques de la cale et à la modernisation des entreprises du transport fluvial
EQUT0410134S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
la délégation consentie à l'article premier sera exercée par
Objet:
Article 2
En mon absence ou empêchement ainsi que celles de
EQUT0410134S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur au service navigation de la Seine
toutes décisions actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative, et de représenter l'établissement en première instance
EQUT0410133S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
de
Objet:
Article 2
En mon absence ou empêchement ainsi que celle de
EQUT0410133S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
adjoint au directeur du service navigation de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 8
Toute décision prise par les chefs d'unité ou les chefs de subdivisions territoriales, en vertu de la délégation de signature conférée par l'article 7 de la présente décision, sera transmise en copie aux chefs d'arrondissements territoriaux ou chefs de services fonctionnels
M.-A. Bacot
ANNEXE I
EQUT0410131S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777448(source JORF)
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Monteil (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
suppleant
EQUP0210195A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200225/12/2002
De: Monteil (Alain)
chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention à la sous-direction du travail et des affaires sociales de la direction du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
c) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000415669(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Monteil (Alain, Claude, Henri)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Monteil (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000390490(source JORF)
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Monteil (Alain)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1998 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000204738(source JORF)
promotion
28 Mars 199828/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.